Publications

Droit du travail

La discrimination sur le lieu de travail

Le présent ouvrage doit permettre au lecteur de mieux cerner le phénomène de la discrimination sur le lieu de travail alors quil est souvent mal connu des citoyens. Celui-ci est composé de 2 parties :

• La première est consacrée aux règles fondamentales en matière de discrimination sur base de la religion, des convictions, de l'orientation sexuelle, de l'âge, du handicap, de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée à une race, de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée à une ethnie.

• La seconde est dédiée au principe de non-discrimination entre femmes et hommes au travail. Elle détaille non seulement les règles entourant la question de la discrimination, mais englobe aussi les explications sur les moyens légaux qui existent pour favoriser activement l'égalité entre hommes et femmes dans la vie professionnelle, tels par exemple les actions positives, le congé pour raisons familiales, le congé parental ou encore le rôle du délégué à l'égalité dans les entreprises.

L'ouvrage reprend aussi bon nombre d'illustrations tirées de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, les principes de non-discrimination nationaux étant basés sur des textes européens.

Le revenu minimum garanti (RMG)

La présente brochure vous expliquera, de manière pratique et compréhensible, le contenu de la loi sur le revenu minimum garanti (RMG). La loi sur le revenu minimum garanti, qui date de 1986, a été modifiée plusieurs fois depuis son origine. Le revenu minimum garanti consiste en une indemnité d'insertion, une allocation complémentaire ou le payement simultané des deux prestations. Il vous offre un soutien financier et social.

La publication vous indiquera si vous avez droit aux prestations du RMG, et dans l'affirmative, quelles démarches vous devez entreprendre pour en bénéficier. Elle est illustrée par des exemples concrets et contient une annexe avec des adresses utiles d'administrations et d'offices sociaux auprès desquels vous pouvez à tout moment demander conseil et aide.

Droit du travail

L'application pratique du droit du travail

Quelles sont les clauses obligatoires d'un contrat individuel de travail ? Comment faire pour se conformer aux prescriptions légales en cas de démission ou encore pour sauvegarder ses droits en cas de faillite de l'employeur ?

Le présent ouvrage vise à assurer une application correcte des prescriptions légales en matière de droit du travail.

La Chambre des salariés (CSL) a décidé de rééditer sa publication « Droit du travail : L'application pratique sous forme de modèles-types ».

Cet ouvrage contient une compilation de 31 modèles-types sous forme de lettres, contrats, requêtes devant le Tribunal du travail et autres documents, destinés à permettre surtout aux salariés mais aussi à leurs employeurs, d'appliquer concrètement les règles prévues par les différents textes légaux.

Chaque modèle-type est précédé dun résumé explicatif d'ordre pratique ayant vocation non pas à se livrer à une description détaillée, mais à présenter et à cerner brièvement le problème de droit étant à la base du modèle-type en cause.

Les modèles-types fournis tiennent compte des textes légaux en vigueur au 1er juillet 2012 ainsi que de l'état actuel de la jurisprudence.

Contribution à une étude sur le bien-être au travail au Luxembourg

L'objet de cette présente publication est de vous soumettre les résultats issus d'une enquête sur le bien-être des salariés travaillant au Luxembourg. À la demande de la Chambre des salariés (CSL), de l'OGB-L et de la Ligue Luxembourgeoise d'Hygiène Mentale, l'étude, réalisée par l'institut de sondage TNS-ILRES, montre qu'il existe un certain mal-être dans le monde du travail au Luxembourg. Afin de mieux comprendre le ressenti des salariés, la CSL a demandé au Centre d'Études de Populations, de Pauvreté et de Politique socio-économiques (CEPS/INSTEAD) d'analyser les données disponibles.

Cette étude comporte 3 parties :

La première est dédiée à définir les déterminants du bien-être au travail sur la base d'un indicateur subjectif de bien-être à partir des données de l'enquête réalisée au Luxembourg entre 2009 et 2010. Il s'agit en l'occurrence d'identifier les différentes composantes du bien-être au travail et de mesurer le poids respectif de chacune d'elles sur l'indicateur global de bien-être.

La deuxième partie est consacrée à déterminer le stress au travail et ne se situe plus dans une approche globale du bien-être. En effet, le stress au travail est de plus en plus au centre des préoccupations des partenaires sociaux et des grandes organisations internationales dans la mesure où il a des implications à plusieurs niveaux : en termes de santé publique (tant du point de vue de la dégradation de l'état de santé des travailleurs que de celui des dépenses publiques de santé) et en termes de performances économiques des entreprises.

La troisième partie se focalise sur les conditions de travail et les différences entre femmes et hommes. Compte tenu des enseignements dressés dans les deux premiers chapitres, le troisième chapitre analysera le bien-être au travail dans une perspective de genre en répondant notamment à la question suivante : le sentiment d'épanouissement au travail se construit-il de la même façon pour les femmes et les hommes?

Panorama social 2012

Le Panorama social 2012, publié dans la série Dialogue analyse de la Chambre des salariés (CSL), dresse un portrait social du Luxembourg en rassemblant des données disponibles de manière éparse pour créer une vue d'ensemble et livrer un instantané statistique de la situation sociale au Luxembourg.

Quelles ont été les évolutions de long terme des indicateurs d'inégalité, qu'ils soient de répartition capital-travail, de salaires et de revenus, de patrimoine ou de pauvreté? Le Panorama social retrace et commente les principaux indicateurs d'inégalité, de pauvreté, de conditions de travail, d'emploi et de chômage en les comparant avec ce qui se passe à l'étranger.

La CSL consacre également une partie de son analyse au système fiscal, qui savère en réalité plutôt dégressif et qui renforce les inégalités primaires, ainsi qu'à la situation des travailleurs âgés qui se voient confrontés à une quadrature du cercle : la contrainte de travailler plus longtemps sans que ne soit garanti leur maintien dans l'emploi.

Les salariés et leur déclaration dimpôt

Dois-je remettre une déclaration? Puis-je faire valoir certains frais et dépenses et à quelles conditions? Tous mes revenus provenant de mon occupation salariée sont-ils imposables ?

Le présent Dialogue thématique de la Chambre des salariés porte sur la déclaration fiscale du salarié. Il sagit d'un petit guide qui se propose d'accompagner les salariés au cours de cette démarche administrative annuelle.

Pour familiariser le contribuable salarié à sa déclaration d'impôt et lui faciliter cette formalité, ce Dialogue explique rubrique par rubrique les grandes notions relatives aux revenus qui concernent le plus grand nombre des salariés, de même que, le cas échéant, à certaines situations plus spécifiques que ceux-ci pourraient rencontrer.

La santé au travail au Luxembourg

La mise à jour de la présente brochure élaborée en collaboration avec la Direction de la santé, Division de la santé au travail et publiée pour la première fois en 2006 reprend l'intégralité des textes en matière de santé au travail ainsi que des références jurisprudentielles intéressantes y relatives.

Les deux textes de base régissant la matière, à savoir la loi du 17 juin 1994 concernant la sécurité et la santé des travailleurs au travail et la loi du 17 juin 1994 concernant les services de santé au travail ont été intégrés dans le Code du travail entré en vigueur le 1er septembre 2006 sous les articles L.311-1 à L.314-4 et L.321-1 à L.327-2.

Au-delà de ces deux textes de base, il existe une multitude d'autres textes (lois, règlements grandducaux, directives de l'Inspection du travail et des mines, etc.), qui sont dune grande importance dans la mesure où ils réglementent souvent en détail les situations de fait, telles la réglementation relative à l'ergonomie ou aux équipements de travail sur les chantiers.

Le présent ouvrage est divisé en sept parties :

1. Les services de santé

2. La sécurité et la santé au travail

3. Les maladies professionnelles

4. Les catégories de travailleurs spécialement protégés

5. Quelques problèmes spécifiques sur le lieu du travail

6. La toxicologie

7. La santé au travail : 58 questions-réponses.