Avis évacué le 11 juin 2010

Accès aux professions d’artisan, de commerçant, d’industriel ainsi qu’à certaines professions libérales

Avis évacué le 13 novembre 2015 • Projet de loi

Accès collectif à la formation professionnelle continue

Avis évacué le 22 août 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Accès collectif à la formation professionnelle continue (Amendements)

Avis évacué le 6 novembre 2017 • Amendements au projet de règlement grand-ducal

Accompagnement du candidat sollicitant la validation des acquis – Amendements

Avis évacué le 3 octobre 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Aide pour médecins en voie de spécialisation

Avis évacué le 15 novembre 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Brevet de technicien supérieur (BTS)

Avis évacué le 14 novembre 2017 • Projet de loi N°7181

Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée

Avis évacué le 20 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Classes à régime linguistique spécifique

Avis évacué le 29 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Classes d’accueil et classes d’insertion dans l’enseignement secondaire technique

Avis évacué le 3 mars 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Comité consultatif de l’institut national des langues

Avis évacué le 29 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Commissions d’examen – Brevet de maîtrise

Avis évacué le 11 juin 2010 • Projet de règlement grand-ducal

Conditions d’attribution des certificats et diplômes pour l’apprentissage

Avis évacué le 15 décembre 2009

Conditions d’attribution des certificats et diplômes pour l’apprentissage

Avis évacué le 12 juin 2009

Convention de stage de pratique professionnelle pour les professions éducatives et sociales

Avis évacué le 11 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Création section gestion hospitalité, architecture, design et développement durable, sciences environnementales

Avis évacué le 25 mai 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Détermination des professions et métiers dans le cadre de la formation professionnelle et indemnités d’apprentissage

Avis évacué le 13 mars 2017 • Projet de loi N°7076

Développement curriculaire de l’Éducation nationale

Avis évacué le 1 août 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Diplôme d’accès aux études supérieures

Avis évacué le 30 avril 2015 • Projet de loi

Ecole préscolaire et primaire de recherche fondée sur la pédagogie inclusive

Avis évacué le 26 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Éducation des adultes – études secondaires et secondaires techniques

Avis évacué le 16 mai 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Éducation non formelle des enfants et des jeunes

Avis évacué le 4 juin 2014 • Projet de règlement grand-ducal

Épreuves de l’examen de fin d’études secondaires techniques du régime technique et du régime de la formation de technicien – ancien régimes

Avis évacué le 30 septembre 2010

Évaluation et certification adaptées aux élèves à besoins éducatifs particuliers de l’Enseignement secondaire et de l’Enseignement secondaire technique

Avis évacué le 7 avril 2011

Évaluation et certification adaptées aux élèves à besoins éducatifs particuliers de l’enseignement secondaire et de l’enseignement secondaire technique

Avis évacué le 16 mai 2013

Évaluation et promotion des élèves – formation professionnelle de base et initiale

Avis évacué le 19 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de l’enseignement secondaire général et de l’enseignement secondaire classique

Avis évacué le 24 avril 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de la formation professionnelle

Avis évacué le 18 février 2021 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de la formation professionnelle

Avis évacué le 19 mai 2021 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de la formation professionnelle (2)

Avis évacué le 27 février 2018 • Amendements gouvernementaux

Examen de fin d’études secondaires classiques – Amendements

Avis évacué le 5 août 2011

Exploitation d’une base de données à caractère personnel relative aux élèves

Avis évacué le 19 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Fixation indemnités – équipes curriculaires, commissions nationales

Avis évacué le 24 novembre 2023 • Projet de règlement grand-ducal

Formation – Assistant d’accompagnement au quotidien

Avis évacué le 17 juillet 2019 • Projet de règlement grand-ducal

Formation professionnelle – évaluation et promotion des élèves

Avis évacué le 16 octobre 2023 • Amendements gouvernementaux au projet de règlement grand-ducal

Formation professionnelle en cours d’emploi – amendements

Avis évacué le 2 octobre 2023 • Projet de loi N° 8295

Formation professionnelle en cours d’emploi – compensation financière

Avis évacué le 5 juillet 2012

Formations aux métiers et professions sujettes à être organisées par le MENFP

Avis évacué le 14 juin 2023 • Projet de loi N° 8234

Gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences – “Skillsplang”

Avis évacué le 26 juillet 2016 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires – Études secondaires techniques

Avis évacué le 19 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires – Formation professionnelle

Avis évacué le 27 juillet 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires : section informatique – communication de l’enseignement secondaire

Avis évacué le 16 mai 2013

Grilles horaires 20132014 Formation professionnelle de base et formation professionnelle initiale

Avis évacué le 26 juin 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires de la formation professionnelle pour l’année scolaire 2017/2018

Avis évacué le 4 juillet 2016 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires- Formation professionnelle

Avis évacué le 11 juin 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires, coefficients des disciplines

Avis évacué le 13 novembre 2015 • Avant-projet de règlement grand-ducal

Indemnisation aux membres des équipes d’évaluation

Avis évacué le 15 septembre 2015 • Avant-projet de règlement grand-ducal

Indemnités d’apprentissage

Avis évacué le 21 juin 2013

Indemnités d’apprentissage dans les secteur de l’artisanat, du commerce, de l’Horeca, de l’industrie, de l’agriculture, et du secteur santé et social

Avis évacué le 13 mai 2011

Indemnités d’apprentissage dans les secteurs de l’artisanat, du commerce, de l’industrie et de l’agriculture

Avis évacué le 26 juin 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Indemnités d’apprentissage et liste des métiers

Avis évacué le 5 juillet 2012

Indemnités d’apprentissage dans les secteurs de l’artisanat, du commerce, de l’Horeca, de l’i