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Archives 2009

  • Le nouveau contrat d'initiation à l'emploi - expérience pratique (CIE-EP)

    Le nouveau contrat d'initiation à l'emploi - expérience pratique (CIE-EP)

    Série La CSL vous informe

    Nov. 2009
  • Les mesures d’ordre familial dans le système de retraite luxembourgeois

    Les mesures d’ordre familial dans le système de retraite luxembourgeois

    Série La CSL vous informe

    Nov. 2009
  • L’application pratique sous forme de modèles-types - Lettres, contrats, requêtes - Texte mis à jour au 1er septembre 2009

    L’application pratique sous forme de modèles-types - Lettres, contrats, requêtes - Texte mis à jour au 1er septembre 2009

    Série CSL Collection - Droit du travail

    1 septembre 2009 Voir le détail

    Droit du travail

    L'application pratique du droit du travail

    Quelles sont les clauses obligatoires d'un contrat individuel de travail ? Comment faire pour se conformer aux prescriptions légales en cas de démission ou encore pour sauvegarder ses droits en cas de faillite de l'employeur ?

    Le présent ouvrage vise à assurer une application correcte des prescriptions légales en matière de droit du travail.

    Des modèles-types de lettres, contrats et requêtes

    La Chambre des salariés a décidé de rééditer l'ouvrage « Droit du travail : une application pratique sous forme de modèles-types » paru sous le sigle CEPL collection en 2003.

    Cette publication contenant une compilation de 31 modèles-types sous forme de lettres, contrats, requêtes et autres documents, doit permettre avant tout aux salariés ayant un statut de droit privé, mais aussi dans une certaine mesure à leurs employeurs, d'appliquer correctement les règles énoncées par les différents textes de lois.

    Des notes explicatives

    Chaque modèle-type est précédé d'explications d'ordre pratique ayant vocation non pas à se livrer à une analyse approfondie du problème particulier évoqué, mais à présenter et à cerner brièvement le problème de droit étant à l'origine du modèle-type.

    Les modèles-types fournis tiennent compte des textes légaux à jour au 1er septembre 2009, ainsi que de l'état actuel de la jurisprudence.

  • Observations relatives au projet de plan général de gestion des déchets

    Observations relatives au projet de plan général de gestion des déchets

    Prises de position - Divers

    13 juillet 2009
  • Compétitivité vs Cohésion sociale - Contribution de la CSL au débat actuel

    Compétitivité vs Cohésion sociale - Contribution de la CSL au débat actuel

    Prises de position - Economie et Finances publiques

    2 juillet 2009
  • Rétrospective économique et législative

    Rétrospective économique et législative

    Autres publications

    1 juillet 2009
  • Contribution de la CSL aux débats du Comité de Coordination Tripartite

    Contribution de la CSL aux débats du Comité de Coordination Tripartite

    Prises de position - Economie et Finances publiques

    3 mars 2009
  • Note pour la Commission spéciale "Crise économique et financière" de la Chambre des députés

    Note pour la Commission spéciale "Crise économique et financière" de la Chambre des députés

    Prises de position - Economie et Finances publiques

    20 février 2009
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