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La santé au travail au Luxembourg

La santé au travail au Luxembourg

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1 janvier 2012 Voir le détail

La santé au travail au Luxembourg

La mise à jour de la présente brochure élaborée en collaboration avec la Direction de la santé, Division de la santé au travail et publiée pour la première fois en 2006 reprend l'intégralité des textes en matière de santé au travail ainsi que des références jurisprudentielles intéressantes y relatives.

Les deux textes de base régissant la matière, à savoir la loi du 17 juin 1994 concernant la sécurité et la santé des travailleurs au travail et la loi du 17 juin 1994 concernant les services de santé au travail ont été intégrés dans le Code du travail entré en vigueur le 1er septembre 2006 sous les articles L.311-1 à L.314-4 et L.321-1 à L.327-2.

Au-delà de ces deux textes de base, il existe une multitude d'autres textes (lois, règlements grandducaux, directives de l'Inspection du travail et des mines, etc.), qui sont dune grande importance dans la mesure où ils réglementent souvent en détail les situations de fait, telles la réglementation relative à l'ergonomie ou aux équipements de travail sur les chantiers.

Le présent ouvrage est divisé en sept parties :

1. Les services de santé

2. La sécurité et la santé au travail

3. Les maladies professionnelles

4. Les catégories de travailleurs spécialement protégés

5. Quelques problèmes spécifiques sur le lieu du travail

6. La toxicologie

7. La santé au travail : 58 questions-réponses.

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