Avis évacué le 11 Juni 2010

Accès aux professions d’artisan, de commerçant, d’industriel ainsi qu’à certaines professions libérales

Avis évacué le 13 November 2015 • Projet de loi

Accès collectif à la formation professionnelle continue

Avis évacué le 22 August 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Accès collectif à la formation professionnelle continue (Amendements)

Avis évacué le 6 November 2017 • Amendements au projet de règlement grand-ducal

Accompagnement du candidat sollicitant la validation des acquis – Amendements

Avis évacué le 3 Oktober 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Aide pour médecins en voie de spécialisation

Avis évacué le 15 November 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Brevet de technicien supérieur (BTS)

Avis évacué le 14 November 2017 • Projet de loi N°7181

Centres de compétences en psycho-pédagogie spécialisée

Avis évacué le 20 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Classes à régime linguistique spécifique

Avis évacué le 29 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Classes d’accueil et classes d’insertion dans l’enseignement secondaire technique

Avis évacué le 3 März 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Comité consultatif de l’institut national des langues

Avis évacué le 29 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Commissions d’examen – Brevet de maîtrise

Avis évacué le 11 Juni 2010 • Projet de règlement grand-ducal

Conditions d’attribution des certificats et diplômes pour l’apprentissage

Avis évacué le 15 Dezember 2009

Conditions d’attribution des certificats et diplômes pour l’apprentissage

Avis évacué le 12 Juni 2009

Convention de stage de pratique professionnelle pour les professions éducatives et sociales

Avis évacué le 11 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Création section gestion hospitalité, architecture, design et développement durable, sciences environnementales

Avis évacué le 25 Mai 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Détermination des professions et métiers dans le cadre de la formation professionnelle et indemnités d’apprentissage

Avis évacué le 13 März 2017 • Projet de loi N°7076

Développement curriculaire de l’Éducation nationale

Avis évacué le 1 August 2022 • Projet de règlement grand-ducal

Diplôme d’accès aux études supérieures

Avis évacué le 30 April 2015 • Projet de loi

Ecole préscolaire et primaire de recherche fondée sur la pédagogie inclusive

Avis évacué le 26 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Éducation des adultes – études secondaires et secondaires techniques

Avis évacué le 16 Mai 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Éducation non formelle des enfants et des jeunes

Avis évacué le 4 Juni 2014 • Projet de règlement grand-ducal

Épreuves de l’examen de fin d’études secondaires techniques du régime technique et du régime de la formation de technicien – ancien régimes

Avis évacué le 30 September 2010

Évaluation et certification adaptées aux élèves à besoins éducatifs particuliers de l’Enseignement secondaire et de l’Enseignement secondaire technique

Avis évacué le 7 April 2011

Évaluation et certification adaptées aux élèves à besoins éducatifs particuliers de l’enseignement secondaire et de l’enseignement secondaire technique

Avis évacué le 16 Mai 2013

Évaluation et promotion des élèves – formation professionnelle de base et initiale

Avis évacué le 19 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de l’enseignement secondaire général et de l’enseignement secondaire classique

Avis évacué le 24 April 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de la formation professionnelle

Avis évacué le 18 Februar 2021 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de la formation professionnelle

Avis évacué le 19 Mai 2021 • Projet de règlement grand-ducal

Évaluation et promotion des élèves de la formation professionnelle (2)

Avis évacué le 27 Februar 2018 • Amendements gouvernementaux

Examen de fin d’études secondaires classiques – Amendements

Avis évacué le 5 August 2011

Exploitation d’une base de données à caractère personnel relative aux élèves

Avis évacué le 19 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Fixation indemnités – équipes curriculaires, commissions nationales

Avis évacué le 24 November 2023 • Projet de règlement grand-ducal

Formation – Assistant d’accompagnement au quotidien

Avis évacué le 17 Juli 2019 • Projet de règlement grand-ducal

Formation professionnelle – évaluation et promotion des élèves

Avis évacué le 16 Oktober 2023 • Amendements gouvernementaux au projet de règlement grand-ducal

Formation professionnelle en cours d’emploi – amendements

Avis évacué le 2 Oktober 2023 • Projet de loi N° 8295

Formation professionnelle en cours d’emploi – compensation financière

Avis évacué le 5 Juli 2012

Formations aux métiers et professions sujettes à être organisées par le MENFP

Avis évacué le 14 Juni 2023 • Projet de loi N° 8234

Gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences – “Skillsplang”

Avis évacué le 26 Juli 2016 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires – Études secondaires techniques

Avis évacué le 19 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires – Formation professionnelle

Avis évacué le 27 Juli 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires : section informatique – communication de l’enseignement secondaire

Avis évacué le 16 Mai 2013

Grilles horaires 20132014 Formation professionnelle de base et formation professionnelle initiale

Avis évacué le 26 Juni 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires de la formation professionnelle pour l’année scolaire 2017/2018

Avis évacué le 4 Juli 2016 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires- Formation professionnelle

Avis évacué le 11 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Grilles horaires, coefficients des disciplines

Avis évacué le 13 November 2015 • Avant-projet de règlement grand-ducal

Indemnisation aux membres des équipes d’évaluation

Avis évacué le 17 Januar 2025 • Projet de règlement grand-ducal

Indemnisation des institutions prenant en stage des élèves de la formation de l’éducateur

Avis évacué le 15 September 2015 • Avant-projet de règlement grand-ducal

Indemnités d’apprentissage

Avis évacué le 21 Juni 2013

Indemnités d’apprentissage dans les secteur de l’artisanat, du commerce, de l’Horeca, de l’industrie, de l’agriculture, et du secteur santé et social

Avis évacué le 13 Mai 2011

Indemnités d’apprentissage dans les secteurs de l’artisanat, du commerce, de l’industrie et de l’agriculture

Avis évacué le 26 Juni 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Indemnités d’apprentissage et liste des métiers

Avis évacué le 5 Juli 2012

Indemnités d’apprentissage dans les secteurs de l’artisanat, du commerce, de l’Horeca, de l’industrie, de l’agriculture et du secteur santé et social

Avis évacué le 5 Juli 2012

Indemnités d’apprentissage dans les secteurs de l’artisanat, du commerce, de l’Horeca, de l’industrie, de l’agriculture et du secteur santé et social

Avis évacué le 26 Januar 2011 • Projet de règlement grand-ducal

Indemnités dues aux membres des équipes d’évaluation, aux experts et surveillants des projets intégrés

Avis évacué le 12 September 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Institut national des langues

Avis évacué le 15 November 2023 • Projet de loi N° 8313

Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue

Avis évacué le 19 Januar 2011

Institution d’une autorité nationale pour la certification professionnelle

Avis évacué le 14 Juli 2021 • Projet de règlement grand-ducal

Liste des formations de technicien admissibles au DAP

Avis évacué le 19 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Liste des métiers et indemnités

Avis évacué le 27 Februar 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Maître d’enseignement dans le service restauration

Avis évacué le 13 Mai 2011

Métiers et professions pour lesquels les dispositions ayant trait à l’organisation de la formation professionnelle de base et initiale entrent en vigueur en 2011-2012

Avis évacué le 17 April 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Modalités d’admission dans les classes de 7e de l’ESC et de ESG

Avis évacué le 30 September 2010

Modalités de fonctionnement et d’indemnisation de la commission des aménagements particuliers

Avis évacué le 11 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Modalités des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires classiques

Avis évacué le 11 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Modalités des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires générales

Avis évacué le 5 Juli 2012

Modalités des épreuves de l’examen de fin d’études secondaires techniques (régime technique et régime technicien)

Avis évacué le 3 März 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Nationalité luxembourgeoise – cours “Vivre ensemble au Grand-Duché de Luxembourg”

Avis évacué le 17 April 2024 • Projet de loi

Nouvelles sections à l’enseignement secondaire classique

Avis évacué le 14 Juni 2023 • Amendements gouvernementaux au projet de loi N° 7977

Obligation scolaire – amendements

Avis évacué le 26 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Obtention du grade bachelor/master/doctorat de l’Université du Luxembourg

Avis évacué le 10 Oktober 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Ordre intérieur et discipline dans les lycées et lycées techniques

Avis évacué le 27 März 2023 • Projet de loi N° 8079

Organisation de l’enseignement supérieur – amendements

Avis évacué le 11 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Organisation de l’examen de fin d’études

Avis évacué le 27 Februar 2018 • Projet de loi

Organisation de l’Université du Luxembourg – Amendements

Avis évacué le 5 Juli 2012

Organisation de l’examen de fin d’études secondaires techniques et de la formation de technicien Fixation de la tâche des enseignants des lycées et lycées techniques

Avis évacué le 13 Mai 2011

Organisation des commissions nationales pour les programmes, des équipes curriculaires, des commissions nationales de formation et commissions nationales de l’enseignement général

Avis évacué le 8 Juni 2009

Organisation des équipes curriculaires et des commissions nationales pour les programmes de l’enseignement secondaire technique

Avis évacué le 8 Mai 2009

Organisation des études secondaires et secondaires techniques en éducation des adultes

Avis évacué le 15 Dezember 2009

Organisation du régime de la formation de technicien et du régime professionnel de l’enseignement secondaire technique

Avis évacué le 8 Mai 2020 • Projet de loi N°7565

Organisation et fonctionnement de l’École de Commerce et de Gestion et offre scolaire de l’École Privée Grandjean

Avis évacué le 14 Juli 2021 • Projet de règlement grand-ducal

Professions et métiers dans le cadre de la formation professionnelle

Avis évacué le 26 September 2024 • Projet de loi N° 8371

Reconnaissance des qualifications professionnelles

Avis évacué le 16 November 2016 • Projet de loi N°6893 • Amendements

Reconnaissance des qualifications professionnelles (amendements)

Avis évacué le 15 November 2023 • Projet de loi N° 8324

Réforme de la formation menant au brevet de maîtrise

Avis évacué le 16 November 2016 • Projet de loi • Projet de règlement grand-ducal

Service national de la jeunesse et Action locale pour jeunes

Avis évacué le 25 September 2019 • Amendements gouvernementaux au projet de loi N°7265

Stages pour élèves et étudiants – Amendements

Avis évacué le 10 Juli 2018 • Amendements gouvernementaux

Stages pour élèves et étudiants (amendements)

Avis évacué le 29 Juni 2018 • Projet de règlement grand-ducal

Subvention pour ménage à faible revenu et subvention du maintien scolaire

Avis évacué le 16 Mai 2017 • Projet de règlement grand-ducal

Subvention pour ménages à faible revenu et pour maintien scolaire

Avis évacué le 27 November 2014 • Projet de loi et projet de règlement grand-ducal

Taxes en matière de formation

Avis évacué le 27 März 2020 • Projet de règlement grand-ducal

Validation des acquis de l’expérience (VAE)