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Archives 2011

  • Prendre les problèmes méthodologiques au sérieux : pour une approche réaliste de la compétitivité au Luxembourg - présentation powerpoint

    Prendre les problèmes méthodologiques au sérieux : pour une approche réaliste de la compétitivité au Luxembourg - présentation powerpoint

    Stellungnahme - Ökonomie und öffentliche Finanzen

    17. November 2011
  • Prendre les problèmes méthodologiques au sérieux : pour une approche réaliste de la compétitivité au Luxembourg

    Prendre les problèmes méthodologiques au sérieux : pour une approche réaliste de la compétitivité au Luxembourg

    Stellungnahme - Ökonomie und öffentliche Finanzen

    17. November 2011
  • Inflation, modulations de l'index et compétitivité - N°2 - OCTOBRe 2011

    Inflation, modulations de l'index et compétitivité - N°2 - OCTOBRe 2011

    Serie - Dialog Analyse

    15. Oktober 2011 siehe Detail

    Inflation, modulations de l'index et compétitivité

    Le système luxembourgeois d'indexation automatique des salaires et traitements connaît des années difficiles. Depuis 2006, ses adversaires de tous bords, y compris au niveau européen, appellent, à intervalle de plus en plus rapproché, à une réforme structurelle profonde, quand ce n'est pas tout bonnement à sa disparition, et s'acharnent déjà à le dénaturer par d'incessantes modulations.

    La raison invoquée de cette surprenante animosité à l'égard de l'indexation comme on la connaît actuellement se retrouve dans le discours bien rôdé d'une « perte de compétitivité » continue découlant d'un excès d'inflation par rapport aux pays voisins et de l'indexation des salaires qui exercerait, par un « effet de second tour », une pression à la hausse supplémentaire sur les prix à la consommation, affaiblissant d'avantage la position compétitive du Luxembourg.

    Après s'être attaché dans un précédent Dialogue analyse (2/2010 : « Oui à l'indexation automatique et intégrale des salaires ») à recadrer les discussions irrationnelles de l'époque sur l'indexation automatique qui se traduisaient par des idées sans relation aucune avec la vocation du mécanisme visé, la Chambre des salariés (CSL) se propose de revenir sur ces questions qui ne manqueront pas de ressurgir au cours des prochains mois.

    Le présent Dialogue :

    • analyse, dans une comparaison internationale, la trajectoire tout à fait
    • normale de l'augmentation des prix à la consommation des ménages luxembourgeois, autrement dit de l'inflation, et épluche le comportement des différentes catégories de produits;
    • remonte aux sources de l'inflation luxembourgeoise et met en évidence les éléments qui ont façonné cette trajectoire au cours des dix dernières années;
    • évalue les effets des modulations de l'indexation automatique passées et potentiellement futures;
    • démontre une fois encore l'inanité du discours idéologique contre l'indexation des salaires qui lie inflation (prix à la consommation des ménages) et « compétitivité » des entreprises luxembourgeoises et dont l'objectif, loin d'être vertueux, n'est pas de vouloir renforcer le positionnement des exportateurs, mais, plus prosaïquement, de transférer du pouvoir d'achat des ménages vers les marges bénéficiaires des entreprises.

    Toute manipulation du système d'indexation automatique affecte le pouvoir d'achat, voire le niveau de vie des ménages salariés en faveur des détenteurs des capitaux des entreprises. Il ne revient nullement aux salariés de payer, par la perte ou la modulation de l'indexation automatique de leurs revenus, ni pour la crise, ni pour des augmentations endogènes de prix à la consommation souvent allègrement discrétionnaires.

  • Inflation, modulations de l'index et compétitivité - Annexes

    Inflation, modulations de l'index et compétitivité - Annexes

    Stellungnahme - Ökonomie und öffentliche Finanzen

    15. September 2011
  • Inflation, modulations de l'index et compétitivité

    Inflation, modulations de l'index et compétitivité

    Stellungnahme - Ökonomie und öffentliche Finanzen

    15. September 2011
  • Inflation, modulations de l'index et compétitivité - présentation powerpoint

    Inflation, modulations de l'index et compétitivité - présentation powerpoint

    Stellungnahme - Ökonomie und öffentliche Finanzen

    15. September 2011
  • Inflation, modulations de l'index et compétitivité

    Inflation, modulations de l'index et compétitivité

    Stellungnahme - Ökonomie und öffentliche Finanzen

    15. September 2011
  • Rapport : Le rôle du BIT dans le 21e siècle

    Rapport : Le rôle du BIT dans le 21e siècle

    Andere Publikationen

    1. September 2011
  • Mes droits et obligations d'apprenti

    Mes droits et obligations d'apprenti

    Andere Publikationen

    12. August 2011
  • Le congé parental, le congé pour raisons familiales, l’allocation d’éducation et l’allocation de naissance - À jour au 1er juillet 2011

    Le congé parental, le congé pour raisons familiales, l’allocation d’éducation et l’allocation de naissance - À jour au 1er juillet 2011

    Serie - CSL Kollektion - Arbeitsrecht

    1. Juli 2011 siehe Detail

    Droit du travail

    Le congé parental, le congé pour raisons familiales, l'allocation d'éducation et l'allocation de naissance

    Le but de la réédition de la présente publication est de faire suite à une demande demeurant toujours constante de salariés jeunes parents en ce qui concerne leurs droits relatifs au congé parental et au congé pour raisons familiales.

    Le présent ouvrage, publié dans la série CSL Collection, ne se limite néanmoins pas seulement aux dispositions concernant le congé parental et le congé pour raisons familiales, mais se consacre également à des explications sommaires sur l'allocation d'éducation et sur l'allocation de naissance.

    En guise d'introduction est reprise l'évolution historique des dispositions légales régissant le congé parental et le congé pour raisons familiales.

    La première partie du guide pratique est dédiée au régime applicable aux différents congés, avec les conditions d'ouverture, la procédure d'octroi ainsi que les garanties rattachées au bénéfice des parents aux différents droits.

    La seconde partie de l'ouvrage contient des modèles-types de lettres accompagnant nécessairement la mise en oeuvre pratique notamment du congé parental. Y figure également un spécimen du formulaire à remplir à l'adresse de la Caisse nationale des prestations familiales en vue de l'indemnisation dudit congé parental.

     

  •  Une politique du logement écologique et sociale

    Une politique du logement écologique et sociale

    Andere Publikationen

    1. Mai 2011 siehe Detail

    Les conditions générales, les instruments et les approches en vue de la stimulation de la construction de logements à caractère durable et d'une rénovation durable des logements existants au Luxembourg

  • Guide pratique du délégué à la sécurité : Agir au quotidien, aux côtés des salariés - Avril 2011

    Guide pratique du délégué à la sécurité : Agir au quotidien, aux côtés des salariés - Avril 2011

    Serie - Praktischer Leitfaden

    15. April 2011
  • Les risques pour la santé des travailleurs liés à l’organisation du travail: leur origine, leurs effets, leur prévention - N°1 - AVRIL 2011

    Les risques pour la santé des travailleurs liés à l’organisation du travail: leur origine, leurs effets, leur prévention - N°1 - AVRIL 2011

    Serie - Thematischer Dialog

    Apr 2011 siehe Detail

    Les risques pour la santé des travailleurs liés à lorganisation du travail: leur origine, leurs effets, leur prévention

    Cette publication, écrite par Alain Carré, médecin du travail, est principalement centrée sur une analyse des facteurs qui engendrent de la souffrance du travail, et traite plus particulièrement des rapports entre les nouvelles organisations du travail et les altérations sur la santé qui en découlent, à savoir une dégradation de la santé psychique ou mentale.

    Elle s'adresse plus particulièrement à des personnes souhaitant approfondir leurs connaissances sur le sujet de la santé des salariés ainsi qu'à tous les acteurs et experts qui souhaitent mettre en place des plans de prévention en entreprise.

    Dans la première partie de cette publication, Alain Carré précise aux lecteurs les liens qui existent entre santé et travail. Il part ainsi du postulat que le travail est une fonction sociale qui occupe une place centrale dans la construction de lidentité et lintégration sociale.

    Le travail est dur, par définition, mais si les résultats du travail sont reconnus par les autres, par les « pairs », l'individu prendra du plaisir et renforcera son estime de soi.

    L'identité d'un individu se construit et sa santé mentale se structure sous réserve que certaines conditions soient respectées, à savoir :

    • L'individu doit pouvoir coopérer dans une tradition de valeurs partagées par le collectif, pour construire la confiance et la coopération.
    • L'individu doit avoir un minimum de marges sur l'organisation de son travail et en l'occurrence, dans les moyens dont il dispose et dans les rythmes.
    • Il doit disposer despaces de discussion pour débattre sur le sens et les façons de faire, pour élaborer des règles et pour réajuster l'organisation du travail.

    Si ces conditions ne sont pas remplies, alors la souffrance s'installe.

    La deuxième partie de l'ouvrage est une analyse des facteurs qui engendrent la souffrance au travail, et traite plus particulièrement des rapports entre les nouvelles organisations du travail et les altérations sur la santé qui en découlent, à savoir une dégradation de la santé psychique ou mentale.

    Selon l'auteur, l'organisation managériale du travail semblerait régie prioritairement par les résultats financiers. Découle de ces politiques une intensification du travail, une évaluation individuelle, une mise en concurrence des salariés, excluant ainsi les plus réfractaires et les moins productifs.

    Dans la dernière partie de cet ouvrage, l'auteur nous fait part de ses pistes de réflexion pour mieux prévenir ce type de risques sur le terrain.

  • Panorama social 2011 - Mars 2011

    Panorama social 2011 - Mars 2011

    Serie - Dialog Analyse

    15. März 2011
  • Réforme de l’Assurance Accident - Textes mis à jour au 1er février 2011

    Réforme de l’Assurance Accident - Textes mis à jour au 1er février 2011

    Serie - CSL Kollektion - Sozialversicherungsrecht

    28. Februar 2011 siehe Detail

    Droit de la sécurité sociale

    Réforme de l'Assurance Accident

    Avec la présente publication, la CSL désire expliquer la nouvelle législation sur l'assurance accident, telle quelle est applicable depuis le 1er janvier 2011.

    Le nouveau système a introduit une indemnisation plus nuancée des préjudices subis par la victime d'un accident du travail ou dune maladie professionnelle. Désormais, la victime a droit, d'une part, à l'indemnisation des dégâts matériels proprement dits (dommages occasionnés aux biens), et, d'autre part, à l'indemnisation des préjudices résultant du dommage corporel subi qui sont classés dans deux catégories distinctes selon qu'ils sont de nature patrimoniale ou extrapatrimoniale.

    La publication traite en détail ces prestations et en fournit également quelques exemples.

    D'autre part, elle présente aussi les nouveautés en matière d'organisation et de financement de l'Association d'assurance accident.

  • La coordination des règles de sécurité sociale dans l’Union Européenne - Textes mis à jour au 1er février 2011

    La coordination des règles de sécurité sociale dans l’Union Européenne - Textes mis à jour au 1er février 2011

    Serie - CSL Kollektion - Sozialversicherungsrecht

    28. Februar 2011 siehe Detail

    Droit de la sécurité sociale

    La coordination des règles de sécurité sociale dans l'Union Européenne

    En matière de coordination des règles nationales de sécurité sociale, sont entrés en vigueur au niveau de l'Union européenne à partir du 1er mai 2010 le règlement (CE) n°883/2004 et son règlement d'application n°987/2009.

    Ce règlement (CE) n°883/2004, qui abroge le règlement (CEE) n°1408/71, a été adopté afin de simplifier et de clarifier la coordination des systèmes de sécurité sociale des États membres.

    La nouvelle réglementation renforce les obligations de coopération des administrations nationales en matière de sécurité sociale et rend obligatoire l'échange électronique des données entre administrations.

    Afin que le lecteur puisse se familiariser avec cette matière fort complexe, la présente brochure aborde, en guise d'introduction, l'évolution du cadre réglementaire aboutissant à l'adoption des règlements européens précités.

    La première partie est consacrée aux principes de base de la coordination des règles de sécurité sociale, la deuxième partie est vouée de façon plus détaillée aux dispositions particulières applicables aux différentes  catégories de prestations (prestations de maladie, de maternité et de paternité assimilées, prestations de chômage, prestations pour accidents du travail et maladies professionnelles, allocations de décès, prestations d'invalidité, pensions de vieillesse et de survivant, prestations familiales etc.).

    Afin de mettre en oeuvre toutes ces règles, une troisième partie vise la coopération administrative et les garanties juridictionnelles.

    Finalement, une quatrième partie permet d'avoir un aperçu général et concis sur les principaux droits  de certaines catégories de personnes (travailleur frontalier, travailleur détaché à l'étranger, titulaire de pensions, touristes, étudiants étrangers, ressortissants d'un pays tiers etc.).

    La présente brochure permet au lecteur une initiation aux dispositions européennes de coordination des systèmes de sécurité sociale destinées à promouvoir la mobilité des personnes et à renforcer la cohésion sociale au sein de l'Union européenne.

  • Rapport d'activité 2010

    Rapport d'activité 2010

    Die Tätigkeitsberichte

    15. Februar 2011
  • Examen annuel de la croissance – Avancer dans la réponse globale apportée par l’Union européenne à la crise

    Examen annuel de la croissance – Avancer dans la réponse globale apportée par l’Union européenne à la crise

    Stellungnahme - Europa

    14. Februar 2011
  • Les congés légaux des salariés - À jour au 1er janvier 2011

    Les congés légaux des salariés - À jour au 1er janvier 2011

    Serie - CSL Kollektion - Arbeitsrecht

    1. Januar 2011 siehe Detail

    Droit du travail

    Les congés légaux des salariés

    La Chambre des salariés a décidé de rééditer l'ouvrage « Droit du travail: la législation et la pratique au quotidien des congés légaux » paru sous le sigle CEPL collection en 2003.

    Le présent ouvrage vise à donner une approche globale et actualisée, tant du point de vue théorique que pratique, des différents congés dont peuvent bénéficier les salariés ayant un statut de droit privé.

    Le congé annuel et les différents autres congés spéciaux sont traités de manière séparée. Ainsi le lecteur peut trouver rapidement le congé adapté à la situation visée :

    • Congé annuel
    • Congés liés à la situation familiale du salarié (congé de maternité, congé d'accompagnement, etc.)
    • Congés permettant l'accès à la formation professionnelle (congé individuel de formation, congé linguistique,
    • etc.)
    • Congés liés à la qualité d'élu du salarié (congé politique, congé pour mandat social, etc.)
    • Congés permettant certaines activités annexes du salarié (congé sportif, congé « volontaires de secours », etc.)
    • Congé pour la recherche d'un nouvel emploi

    Cet ouvrage est un guide pratique permettant aux salariés et aux employeurs d'obtenir des informations concrètes sur l'application au quotidien des textes légaux, mais aussi de consulter s'ils le souhaitent les lois et règlements applicables à chaque type de congé.

    De même, les modèles de fiche de congé et de demande de congé constituent des outils de travail facilitant la gestion courante des congés au sein d'une entreprise.

    Sont également accessibles les divers modèles actualisés de demandes de congés délivrés par les organismes étatiques compétents en fonction des congés sollicités par les salariés concernés.

    Chaque congé est abordé selon le même schéma :

    • Questions-réponses
    • Modèles-types / formulaires / informations pratiques
    • Textes légaux applicables

    Une dernière partie est consacrée aux jours fériés légaux. Elle comporte un calendrier pour les années 2011 à 2015 qui offre un aperçu global des jours fériés pour les années à venir.

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